Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICAM
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ARTICLES METALLIQUES dite: S.I.C.A.M.

Numéro de dépôt :
1118236
Date de dépôt :
02/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SICAM

Déposée le 2 janvier 1980 par SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ARTICLES METALLIQUES dite: S.I.C.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SICAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ARTICLES METALLIQUES dite: S.I.C.A.M., domicilié(e) société anonyme, Zone Industrielle de SAINT-BENOIT-LA-FORET, 37500 CHINON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque SICAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SICAM est expirée depuis le 2 janvier 1990.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ARTICLES METALLIQUES dite: S.I.C.A.M a également déposé les autres marques suivantes : NEW LOOK


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ARTICLES METALLIQUES dite: S.I.C.A.M. - société anonyme, Zone Industrielle de SAINT-BENOIT-LA-FORET, 37500 CHINON. - France


LE CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030

Equipements sanitaires et accessoires pour salles de bains (à l'exclusion des installations sanitaires telles que baignoires, lavabos), notamment porte-serviettes, porte-savons, supports de verre à dents, tablettes de lavabos.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.